PROPRIÉTAIRE DU SITE 

PROTECTION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES

RUBIKA SAS s’engage à ne pas communiquer, vendre, transmettre à titre gratuit ou louer les informations vous concernant ou relatives à vos achats sur rubika-edu.com.
RUBIKA SAS  vous garantit la confidentialité des informations qui lui sont communiquées. Conformément à la loi « Informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée le 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les coordonnées figurent en ligne sur ce site dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne.

Si vous souhaitez exercer ces droits, veuillez envoyez un e-mail à b.duhamel@rubika-edu.com.

Les informations enregistrées sont réservées à l’usage de RUBIKA (et ses filiales) et de l’association RUBIKA ALUMNI et peuvent être consultées uniquement par les membres du réseau (diplômés, étudiants, recruteurs) disposant d’un identifiant et mot de passe.

En aucun cas les données des personnes concernées ne peuvent être exploitées à des fins commerciales ou politiques.
Chaque membre ou/et partenaires autorisés à consulter les données du réseau s'obligent à respecter cette disposition.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site est la propriété de RUBIKA qui détient sur lui l’intégralité des droits de l’auteur et du producteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’annuaire des diplômés, les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de RUBIKA ou de tiers ayant autorisé RUBIKA à les utiliser. 

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. 

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation, numérisation, ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de RUBIKA, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

DROITS D'AUTEUR ET COPYRIGHT 

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de RUBIKA.

PROTECTION DES DONNÉES DU SITE 

Les bases de données du site (annuaire, cv-thèque…), sa structure générale, ainsi que les textes, images et tous les autres éléments composant ce site Web sont la propriété exclusive de RUBIKA.

En conséquence, toute représentation, commercialisation ou reproduction intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, faite sans le consentement de l'école est illicite (Loi du 11 mars 1957, alinéa 1er de l’Article 40) et constitue, une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 du Code Pénal.
Les demandes d'autorisation doivent être adressées à l'adresse e-mail suivante : b.duhamel@rubika-edu.com.

ANNUAIRE DES ALUMNI 

Il est la propriété de RUBIKA qui détient sur lui l’intégralité des droits de l’auteur et du producteur. Toute utilisation non expressément autorisée par RUBIKA et notamment toute reproduction, représentation, numérisation ou modification, de tout ou partie de l’annuaire, sous quelque forme et à quelque destination que ce soit, est interdite, sauf accord écrit, préalable et exprès de RUBIKA.

Les fichiers résultants ne seront jamais transmis à des tiers et ne feront jamais l'objet d'une commercialisation.

RUBIKA ne prend aucun engagement quant à l’exactitude, et la mise à jour des informations contenues dans l’annuaire ; sa responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée de ce fait. RUBIKA s’efforce cependant de les mettre à jour et de contrôler régulièrement leur exactitude.

MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES 

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées et/ou adaptées à tout moment. RUBIKA vous invite à consulter régulièrement ces mentions.